Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sizin tat
VEHBI CAVGA

Numéro de dépôt :
3860702
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2021
sizin tat de VEHBI CAVGA

Présentation de la marque sizin tat

Déposée le 21 septembre 2011 par VEHBI CAVGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « sizin tat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est VEHBI CAVGA domicilié(e) 55-57 RUE MARCELIN BERTHELOT - 93700 - DRANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEHBI CAVGA domicilié(e) 55-57 MARCELIN BERTHELOT - 93700 - DRANCY - France.

La marque sizin tat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sizin tat est expirée depuis le 21 septembre 2021.

VEHBI CAVGA a également déposé les autres marques suivantes : BIZIM TAD


VEHBI CAVGA - 55-57 RUE MARCELIN BERTHELOT - 93700 - DRANCY - France


VEHBI CAVGA - 55-57 MARCELIN BERTHELOT - 93700 - DRANCY - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.